Mentions légales

1. Editeur

Vous êtes connecté au site internet pfvoisin.fr,

conçu et édité par EURL Pierre-François Voisin,

capital social : 1000 euros, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 900278763 dont le siège social se trouve au 13 rue Négrier 59493 Villeneuve d’Ascq.

Email : contact@pfvoisin.fr

2. Hébergeur du site internet

Ce site internet est hébergé par la société OVH –

2 rue Kellermann

BP 80157, 59100 Roubaix

www.ovh.com

3. Directeur de la publication et responsable de la rédaction

Pierre François Voisin

4. Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

6. Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.